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Marques déposées par monsieur Sylvain COUSINARD
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KISS MOTORCYCLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KISS MOTORCYCLES
M. Sylvain COUSINARD

Numéro de dépôt :
4182416
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2025
KISS MOTORCYCLES de Sylvain COUSINARD

Présentation de la marque KISS MOTORCYCLES

Déposée par voie électronique le 21 mai 2015 par monsieur Sylvain COUSINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KISS MOTORCYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est monsieur Sylvain COUSINARD domicilié(e) bâtiment C, 5 C cour de la Métairie - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain COUSINARD domicilié(e) bâtiment C, 5 C cour de la Métairie - 75020 - PARIS - France.

La marque KISS MOTORCYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KISS MOTORCYCLES arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.

Sylvain COUSINARD a également déposé les autres marques suivantes : KAIROGRAPHE , TOMO , COUSINARD


M. Sylvain COUSINARD - bâtiment C, 5 C cour de la Métairie - 75020 - PARIS - France


M. Sylvain COUSINARD - bâtiment C, 5 C cour de la Métairie - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).